Conditions Générales d'Utilisation & Mentions Légales
Régulation de Transparence du Portail d'Utilité Publique
Le présent document définit les conditions générales d’utilisation (CGU) régissant l'accès et la navigation sur le portail de transparence d'utilité publique de l'association KICK BOXING CLUB LUCCIANA. En naviguant sur ce portail en 2026, l'internaute accepte sans réserve les dispositions énoncées ci-dessous.
1. Éditeur du Portail & Mentions Légales
Le présent portail documentaire est édité par l'association KICK BOXING CLUB LUCCIANA.
• Statut : Association déclarée sans but lucratif (Loi du 1er juillet 1901)
• Numéro RNA : W2B2000430
• Numéro SIREN : 525 330 239
• Numéro SIRET : 525 330 239 00018
• Siège social & de correspondance : 97 LOTISSEMENT MARE E MONTE, 20290 BORGO, France
• Directeur de publication : Jean-Marc Guidicelli, agissant en qualité de Président.
2. Absence Stricte de Caractère Commercial
Ce site web est un outil de transparence et d'information d'utilité publique à caractère strictement non commercial. Il n’offre à la vente aucun bien, produit ou service de nature marchande. Aucune transaction financière en ligne, aucune vente de matériel ou d'abonnement commercial n’est réalisée ou autorisée sur ce domaine. Conformément aux exigences réglementaires du programme Google Ad Grants, le portail est exempt de tout lien d'affiliation ou de publicité marchande tierce.
3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Utilisation
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (textes, chartes graphiques, photographies d'illustration issues du système Picsum, logos, base de données d'impact social) est la propriété exclusive de l'association KICK BOXING CLUB LUCCIANA ou fait l’objet de licences d’utilisation non exclusives à but non lucratif. Toute reproduction, modification ou diffusion publique d'un quelconque élément de ce site, sans l’autorisation écrite préalable de l'éditeur, est formellement interdite.
4. Limitation de Responsabilité
L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités la mise à jour et la précision des données d'utilité publique publiées sur son portail d'impact. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles omissions techniques, interruptions de service ou imprécisions indépendantes de sa volonté. Pour tout signalement technique ou administratif, merci de contacter directement notre secrétariat par voie électronique.